MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le site Metroshadeclub est édité par PIPELINE 1, entreprise individuelle immatriculée sous le numéro 887 551 612 00013, dont le siège social est situé au 1000 avenue de Borgo.
Contact e-mail : metroshadeclub@gmail.com
L’entreprise ne reçoit pas de public à son adresse de domiciliation.
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada
Site web : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Metroshade, y compris les textes, images, logos, vidéos et la charte graphique, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite.
4. Responsabilité
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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de PIPELINE 1.
"TVA non applicable – article 293 B du CGI."